Mentions légales
En vigueur au 12 juin 2026
01Éditeur du site
Le site www.bnf-studio.fr est édité par :
Enzo Bonnafous — Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Adresse : 178 boulevard des Écoles, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone
SIRET : 889 376 554 00032
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Email : contact@bnf-studio.fr — Téléphone : 06 46 03 20 11
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Enzo Bonnafous, en sa qualité de responsable de l'entreprise individuelle BNF Studio.
03Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS — Société par actions simplifiée
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Capital social : 10 069 020 €
Site : www.ovhcloud.com
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, logo BNF Studio, visuels, mise en page, code) est la propriété exclusive de BNF Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de BNF Studio est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les sites présentés dans la rubrique « Réalisations » restent la propriété de leurs commanditaires respectifs et sont cités avec leur accord.
05Données personnelles (RGPD)
Les informations transmises via le formulaire de contact (prénom, nom, email, activité, message) sont collectées uniquement pour traiter votre demande et y répondre. Elles ne sont jamais revendues ni utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
L'envoi du formulaire est techniquement assuré par le service tiers Web3Forms, qui transmet votre message par email en qualité de sous-traitant, sans le conserver durablement ni l'exploiter à d'autres fins. En dehors de ce traitement technique, aucune donnée n'est partagée avec des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@bnf-studio.fr. Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées ou supprimées.
06Cookies
Le site BNF Studio ne dépose pas de cookie publicitaire ni de traceur de suivi. Seuls des éléments techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés, ne nécessitant pas de consentement préalable.
07Responsabilité
BNF Studio s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. BNF Studio ne saurait être tenu responsable d'un usage qui en serait fait, ni d'une indisponibilité temporaire du site.
08Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (notamment les réalisations présentées). BNF Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
09Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
